Vœu du groupe Sceaux en commun
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2023-02-09-NP-14 - voeu sceaux en commun-réseau budget participatif.pdf (347.75 Kb.)
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Délibérations
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Vœu du groupe Sceaux Ensemble
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2023-02-09-NP-13 - voeu Sceaux ensemble autonomie.pdf (350.07 Kb.)
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Motion du groupe Sceaux Ensemble
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2023-02-09-NP-12 - motion Sceaux ensemble-commerces.pdf (347.5 Kb.)
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Débat d'orientations budgétaires – année 2023
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2023-02-09-NP-11 - rapport d'orientations budgétaires.pdf (6.45 Mb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et culturelle - 1er mars 2023
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2023-02-09-NP-10 - adaptation tableau effectifs.pdf (348.28 Kb.)
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Evolution du « forfait mobilités durables »
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2023-02-09-NP-09 - évolution forfait mobilités durables.pdf (427.65 Kb.)
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Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Ville et l’établissement public foncier d’Île-de-France en 2022
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2023-02-09-NP-08 - bilan acquisitions cessions 2022.pdf (142.75 Kb.)
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SIPPEREC – Communication du rapport d’activité 2021
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2023-02-09-NP-07 - SIPPEREC 2021.pdf (245.42 Kb.)
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Indemnisation d’éviction commerciale « Le Ksar »
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2023-02-09-NP-06 - indemnisation KSAR.pdf (152.73 Kb.)
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Rapport sur la politique de l'habitat en 2022
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2023-02-09-NP-05 - rapport politique habitat 2022.pdf (78.46 Kb.)
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Versement d’une contribution au FACECO (fonds d’action extérieure des collectivités territoriales) dans le cadre de la mobilisation pour l’Ukraine
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2023-02-09-NP-04 - contribution FACECO.pdf (297.22 Kb.)
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Adoption d’une déclaration relative à l’amitié franco-allemande en lien avec le 60e anniversaire du Traité de l’Elysée
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2023-02-09-NP-03 - déclaration 60ème anniv. du traité Elysée.pdf (442.56 Kb.)
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