Voeu du groupe Sceaux ensemble
-
2023-06-22-NP-21 - voeu Sceaux ensemble.pdf (171.69 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Délibérations
Afficher le filtre
Filtrer les délibérations par :
Affichage des résultats 1 à 12 sur 995 au total
Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) dans la fonction publique territoriale et aux missions de médiation à l’initiative du juge ou à l’initiative des parties mises en oeuvre par le CIG petite couronne
-
2023-06-22-NP-20 - médiation préalable obligatoire.pdf (443.98 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Adoption du tableau des effectifs au 1er juillet 2023
-
2023-06-22-NP-19 - adoption tableau effectifs.pdf (318.79 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Adaptation des emplois et lutte contre la précarité du personnel communal
-
2023-06-22-NP-18 - emplois lutte contre précarité.pdf (265.18 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Développement des actions de prévention et d’accompagnement de la Ville
-
2023-06-22-NP-17 - actions préventions.pdf (439.89 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 1er janvier 2024
-
2023-06-22-NP-16 - tarifs taxe publicité extérieure.pdf (276.71 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Budget ville – exercice 2023 – approbation de la décision modificative n°1
-
2023-06-22-NP-15 - DM 01.pdf (283.1 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes - Juin 2023
-
2023-06-22-NP-14 - Projeunes.pdf (327.98 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Approbation des taux de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024
-
2023-06-22-NP-13 - taux taxe de séjour.pdf (190.73 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Garantie d’emprunt accordée à Sceaux Bourg-la-Reine Habitat pour la réhabilitation des logements sociaux résidence Estérel
-
2023-06-22-NP-12 - garantie emprunt Estérel.pdf (193.13 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Communication du rapport relatif à l’exercice 2022 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
-
2023-06-22-NP-11 - rapport SEM SBLR.pdf (196.11 Kb.)
Télécharger ce premier fichier
Exploitation des marchés d'approvisionnement - rapport sur l’exécution de la délégation de service public pour l'exercice 2022
-
2023-06-22-NP-10 - rapport SOMAREP 2022.pdf (281.62 Kb.)
Télécharger ce premier fichier