Délibérations

Vœu présenté par Sceaux en commun relatif à la mise en œuvre de la sobriété énergétique pour une extinction de l’éclairage public au cœur de la nuit

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-14 - voeu extinction éclairage public.pdf (350.12 Kb.)
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation - Octobre 2022

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-13 - tableau des effectifs.pdf (513.79 Kb.)
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Comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre des 7 concessions à long terme de places de stationnement aux parkings Charaire et Robinson

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-12 - comptabilisation loyers 7 places parking.pdf (395.03 Kb.)
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Budget ville – exercice 2022 – approbation de la décision modificative n°3

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-11 - DM3.pdf (692.77 Kb.)
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Attribution d’une subvention à l’association sportive « Antony Métro 92 »

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-10 - subvention Antony métro 92.pdf (104.04 Kb.)
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Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Football club de Sceaux »

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-09 - subvention football club.pdf (228.36 Kb.)
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Subvention exceptionnelle aux associations scéennes ayant eu recours à l’allocation d’activité partielle au titre de l’année 2021

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-08 - subvention associations.pdf (465.55 Kb.)
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Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à SEQENS

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-np-07-subvention-seqens.pdf (290.23 Kb.)
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Transfert à Vallée Sud-Grand Paris des compétences « voirie, éclairage public, signalisation lumineuse tricolore et pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année » de la ville de Sceaux

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-np-06-transfert-vs-gp-competences-voirie.pdf (543.37 Kb.)
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Régularisations foncières au 13 sentier des Torques avec SEQENS

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-05 - régul. foncières 13 sentier des Torques.pdf (543.37 Kb.)
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Cession du terrain situé 45 rue Madeleine Crenon

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-04 - régul. foncières 45 rue Madeleine Crenon.pdf (331.66 Kb.)
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Approbation du renouvellement du dispositif d’aide à l’achat d’accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien

Séance publique du 11 octobre 2022.

20221011-NP-03 - subvention accessoires vélo.pdf (115.81 Kb.)
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Vœu présenté par Sceaux en commun relatif à la mise en œuvre de la sobriété énergétique pour une extinction de l’éclairage public au cœur de la nuit

Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale et animation - Octobre 2022

Comptabilisation des loyers capitalisés reçus au titre des 7 concessions à long terme de places de stationnement aux parkings Charaire et Robinson

Budget ville – exercice 2022 – approbation de la décision modificative n°3

Attribution d’une subvention à l’association sportive « Antony Métro 92 »

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Football club de Sceaux »

Subvention exceptionnelle aux associations scéennes ayant eu recours à l’allocation d’activité partielle au titre de l’année 2021

Opération de reconstruction de logements sociaux de la résidence des Mésanges – attribution d’une subvention à SEQENS

Transfert à Vallée Sud-Grand Paris des compétences « voirie, éclairage public, signalisation lumineuse tricolore et pose et dépose des motifs d’illuminations de fin d’année » de la ville de Sceaux

Régularisations foncières au 13 sentier des Torques avec SEQENS

Cession du terrain situé 45 rue Madeleine Crenon

Approbation du renouvellement du dispositif d’aide à l’achat d’accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien