Création d’emplois non permanents pour des besoins occasionnels ou saisonniers et fixation du montant des vacations - Juin 2022
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20220623 - NP - 21 - besoins occasionnels.pdf (99.62 Kb.)
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Délibérations
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Adaptation du tableau des effectifs pour les filières administrative, technique, médico-sociale, culturelle, sportive et animation - Juin 2022
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20220623 - NP - 20 - tableau effectifs.pdf (742.46 Kb.)
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Désignation du nouveau représentant de la Ville au sein de l’association Label ville internet
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20220623 - NP - 19 - Label ville internet - désignation.pdf (70.91 Kb.)
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Commission d’appel d’offres – modification des représentants du conseil municipal
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20220623 - NP - 18 - CAO - nouvelle composition.pdf (262.33 Kb.)
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Désignation de délégués du conseil municipal au sein des comités de syndicats intercommunaux : SIGEIF, Syndicat du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, l'Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux, SIFUREP
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20220623 - NP - 17 - désignation syndicats intercommunaux.pdf (145.08 Kb.)
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Prestations photographiques – approbation de la transaction avec la SAIF (société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe) et M Bertrand CARRIERE
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20220623 - NP - 16 - transaction SAIF.pdf (246.49 Kb.)
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Communication du rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité (comité consultatif de la ville pour tous) pour l’année 2021
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20220623 - NP - 15 - rapport CCA 2021.pdf (253.13 Kb.)
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Attribution de bourses à des projets initiés par des jeunes dans le cadre de Projeunes 2022
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20220623 - NP - 14 - PROJEUNES.pdf (580.23 Kb.)
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Approbation du taux des taxes de séjour applicables à compter du 1er janvier 2023
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20220623 - NP - 13 - Taux des taxes de séjour.pdf (205.66 Kb.)
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Carte scolaire – 2022-2023
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20220623 - NP - 12 - carte scolaire 2022-23.pdf (156.81 Kb.)
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Communication du rapport relatif à l’exercice 2021 de la SEM Sceaux Bourg-la-Reine Habitat
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20220623 - NP - 11 - rapport SEM SBLRH 2021.pdf (302.04 Kb.)
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Secteur de projet De Gaulle – évictions commerciales : société « Le Chiquito », société « Les Petites Pensées »
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20220623 - NP - 10 - évictions commerciales.pdf (394.19 Kb.)
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