Du

Hôtel de ville de Sceaux
Démocratie

Séance publique du conseil municipal

La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra à l'hôtel de ville le jeudi 25 novembre 2021. 

I - OUVERTURE DE LA SÉANCE

II - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

III - APPEL ET VÉRIFICATION DU QUORUM

IV - APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 6 ET 16 OCTOBRE 2021

V - TRANSITIONS

  • Mobilités douces :
    • approbation du plan « Sceaux à vélo – 2022-2026 »,
    • adhésion au comité d’itinéraire de La Véloscénie.

VI - DOMAINE COMMUNAL

  • Secteur de projet de la place du général de Gaulle : indemnisation d’éviction commerciale.
  • Régularisation foncière au 106 rue Houdan.
  • Régularisation foncière au 7 rue Gaston-Levy.

VII - HABITAT

  • Convention de cohabitation intergénérationnelle avec les associations Ensemble 2 générations, Héberjeunes, Homiz et Pari Solidaire.

VIII - ENFANCE

  • Renouvellement du titre « Ville amie des enfants ».

IX - SENIORS

  • Poursuite de l’engagement de la Ville en faveur des séniors par la labellisation « Ami des Aînés ».

X - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Désignation d’un délégué suppléant du conseil municipal au sein du Syndicat du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly-Larue, l'Haÿ-les-Roses, Montrouge et Sceaux.
  • SIFUREP – communication du rapport d’activité 2020.
  • SIGEIF – communication du rapport d’activité 2020.
  • SIPPEREC – communication du rapport d’activité 2020.

XI - AFFAIRES FINANCIÈRES

  • Approbation des taux des différentes taxes applicables à compter du 1er janvier 2022 : taxe sur la publicité extérieure, taxe d’aménagement, taxe de séjour et taxe de dispersion des cendres.
  • Budget ville – exercice 2021 – approbation de la décision modificative n° 3.
  • Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - années 2017 à 2020.

XII - RESSOURCES HUMAINES

  • Approbation de la convention de participation en matière d’assurance statutaire.

XIII - VŒUX ET MOTIONS PROPOSÉS PAR LES GROUPES D’ÉLUS

  • Motion de Sceaux Ensemble en faveur de la mise en place de bonnes pratiques en vue de l’amélioration de la réduction de 5% des gaz à effet de serre et de l’amélioration de la résilience climatique de la Ville.

XIV- QUESTIONS DIVERSES

XV - DÉCISIONS DU MAIRE

XVI - QUESTIONS ORALES

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Hôtel de ville de Sceaux

122 rue Houdan
92330 - Sceaux

01 41 13 33 00

Lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30. Jeudi de 8h30 à 12h. Le samedi de 9h à 12h : permanences de Sceaux info mairie et du service Population et citoyenneté.

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