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Château de l’Amiral : enquête publique
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Château de l’Amiral : enquête publique
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Issu de la démarche “Parlons ensemble du centre-ville”, le projet d’aménagement du centre-ville prévoit la création d’une école d’arts culinaires dans le château de l’Amiral. Sa réalisation nécessite de mettre en concordance le cahier des charges du lotissement avec les orientations du plan local d’urbanisme (PLU) de Sceaux. À cet effet, une enquête publique se tiendra à l’hôtel de ville, 122 rue Houdan, du 28 mai au 27 juin. Le commissaire enquêteur recevra le public les lundi 28 mai et samedi 16 juin de 9h à midi et le mercredi 27 juin, de 14h à 17h.

Téléchargement(s)

Fichier attachéTaille
Notice de présentation945.16 Ko
Annexe 1 - Décision de l'autorité environnementale en date du 5 avril 2018109.38 Ko
Annexe 2 - Ordonnance du président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise en date du 16 mars 2018201.19 Ko
Annexe 3 - Arrête d'ouverture enquête publique780.86 Ko
Annexe 4 - Avis d'enquête publique94.08 Ko
Annexe 7 - Cahier des charges du lotissement du 13 juillet 1923 et son additif du 2 décembre 1927167.53 Ko
Annexe 8 - Délibération du conseil municipal en date du 17 mai 1926 rendant un avis favorable sur le projet de lotissement33.36 Mo
Annexe 9 - Arrêté préfectoral du 19 août 1926 approuvant le lotissement341.55 Ko
Annexe 10 - Délibération du 19 janvier 1927 intégrant la rue Charles-Péguy au domaine public communal32.13 Mo
Annexe 11 - Liste des parcelles situées dans le périmètre du lotissement du château de l'Amiral46.25 Ko
Annexe 12 - charte sur l'avenir du centre-ville votée par le conseil municipal le 11 mai 2017129.57 Ko
Annexe 13 - gazette n°8 démarche parlons ensemble du centre-ville état d'avancement du projet de la place du Géneral-de-Gaulle1.37 Mo
Annexe 14 - Arrêté de lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 - Vallee Sud - Grand Paris561.68 Ko
Annexe 16 - Réglement de la zone UA du PLU1.89 Mo
Annexe 16-1 - Projet de réglement de la zone UA du PLU proposé dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU de sceaux1.26 Mo
Annexe 17 - réglement de la zone UE du PLU1.83 Mo
Annexe 18 - Projet de cahier des charges modifié du lotissement du château de l'Amiral224.86 Ko

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