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Tarifs des prestations enfance et école
Education jeunesse
Tarifs des prestations enfance et école

Les services municipaux sont à votre disposition pour l’inscription de vos enfants et pour tout renseignement concernant la tarification des prestations proposées par la Ville.
Les tarifs sont calculés en fonction de vos ressources et de votre situation familiale. Le système de tarification permet de prendre en compte la capacité contributive des familles.

Simulateur de tarifs

Estimez vos dépenses en fonction de vos ressources à l'aide du simulateur de tarifs des prestations municipales, disponible en ligne à l'adresse suivante : https://www.sceaux.fr/simulateur-quotient-familial

Chaque famille scéenne peut faire calculer son quotient familial aux heures d’ouverture des services municipaux, en vue de bénéficier des tarifs indiqués ci-après.

Calcul du quotient familial

Le quotient familial est calculé en fonction des ressources et de la situation familiale. Le tarif payé par chaque famille est proportionnel à son quotient familial et s’ajuste donc à l’évolution des ressources et de la situation familiale. Les familles percevant l’allocation éducation enfant handicapé (AEEH) et dont un enfant est accueilli en crèche municipale sont facturées au taux d’effort immédiatement inférieur.  

Pour le calcul du quotient familial de l’année civile 2017, présentez-vous au service Finances /facturation, muni des documents originaux suivants :

  • deux justificatifs de domicile :
    - justificatif 1 : la taxe d’habitation de la résidence principale (ou assurance habitation si la famille a emménagé après le 1er janvier de l’année)
    - justificatif 2 : pour les locataires : une quittance de loyer de moins de trois mois ; pour les propriétaires : le dernier avis de la taxe foncière (ou acte notarié d’acquisition de la résidence principale, si la famille a emménagé après le 1er janvier de l’année) :

  • l’avis “primitif” d’imposition ou de non-imposition de l’année 2016 (relatif aux revenus de l’année 2015) de toutes les personnes vivant au foyer ;
  • l’attestation de paiement de la Caf de moins de trois mois avec l’adresse de résidence à Sceaux, mentionnant les enfants et le montant des prestations. À défaut, le numéro d’allocataire et le code confidentiel (permettant d’éditer le document sur place) ;
  • tout acte justifiant de la situation familiale de l’enfant (en cas de séparation ou divorce des parents, tutelle, etc.) ;
  • le dernier bulletin de salaire de toutes les personnes vivant au foyer ;
  • la carte d’invalidité : les personnes handicapées bénéficient d’une demi-part supplémentaire. 

Si toutefois un événement particulier intervenait (naissance, etc.), il sera nécessaire de faire réactualiser votre quotient.
Pour le calcul du quotient familial de l’année civile 2018 (à partir du lundi 13 novembre 2017), vous serez informé des documents à fournir dans le Sceaux Mag, par voie d’affichage et sur www.sceaux.fr.

En cas de séparation, les deux parents restent payeurs solidaires des factures émises par la Ville. S’ils souhaitent que l’un des parents ne soit plus payeur solidaire, ils doivent effectuer une démarche conjointe auprès du service Finances/facturation. La présence des deux parents est requise. Les deux parents peuvent également adresser une demande écrite individuelle. Dans ce cas, chaque parent sera rappelé par le service pour confirmation. 

Le quotient familial s’applique à compter du 1er jour du mois suivant le calcul. Si un événement particulier intervient (naissance, etc.), il est nécessaire de faire réactualiser le quotient familial. Ainsi, par exemple, si une famille déclare une naissance le 15 septembre, le quotient familial nouvellement calculé s’appliquera aux tarifs à compter du 1er octobre et à la facture émise vers le 12 novembre qui reprend les consommations de ce mois d’octobre.

À noter :

  • La Ville n’applique pas de rétroactivité de calcul des quotients familiaux ou de ressources familiales.
  • Sauf exception, il n’est pas appliqué de réduction ou de re-calcul sur les factures déjà émises. 

Pause méridienne

Les tarifs sont fixés en fonction du calcul du quotient familial et varient entre 0,95 euro et 8,64 euros. Ils incluent la fourniture du repas, son service, la surveillance et l’encadrement des enfants, ainsi que les nouvelles activités périscolaires (NAP).

Nouvelles activités périscolaires (NAP)

Les nouvelles activités périscolaires sont organisées sur le temps de la pause méridienne de 12h à 14h. Les enfants peuvent participer librement aux ateliers (séances de 60 minutes). Les Nap ne nécessitent pas d’inscriptions. Leur coût est inclus dans le prix de la pause méridienne. 

Centres d’accueil

Les centres d’accueil sont ouverts dans les quatre groupes scolaires de la ville, les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 8h20 et le mercredi de 7h30 à 9h20. Ils rassemblent les enfants des écoles maternelles et élémentaires. Trait d’union entre la famille et la vie collective, c’est un moment de calme qui est proposé aux enfants. Ils sont encadrés par des animateurs qu’ils connaissent et retrouvent sur le temps de la pause méridienne et le soir.

Les tarifs sont fixés en fonction du calcul du quotient familial et varient, pour l’année 2017, entre 17,54 euros et 43,21 euros (forfait mensuel).

Tarif unitaire (pour quatre séances maximum dans le mois) : 3,55 euros.

Études dirigées et accueil du soir dans les écoles élémentaires (de 16h30 à 18h30)

Après le goûter (fourni par les familles) de 16h à 16h30, les enfants scolarisés dans les quatre écoles élémentaires de la ville peuvent fréquenter les études dirigées par des enseignants. Elles sont organisées les lundi, mardi, jeudi et vendredi après la classe, de 16h30 à 17h30. Les enfants peuvent ensuite rester à l’accueil élémentaire de 17h30 à 18h30.

Les tarifs sont fixés en fonction du calcul du quotient familial et varient entre 12,76 euros et 35,05 euros (forfait mensuel). Tarif unitaire (pour quatre séances maximum dans le mois) : 3,15 euros. Ces tarifs sont valables pour l’année 2017.

Attention : tout retard lors de la récupération de son enfant après 18h30 est facturé (28 euros par tranche de 30 minutes). 

Garderie mercredi midi

La Ville propose une garderie le mercredi après la classe, de 11h30 à 12h30, dans les quatre groupes scolaires. Les tarifs sont fixés en fonction du calcul du quotient familial et varient entre 1,46 euro et 3,61 euros la séance (tarifs 2017). Les modalités d’inscription sont les mêmes que pour les accueils de loisirs des mercredis.

Attention : tout retard lors de la récupération de son enfant après 12h30 est facturé (28 euros par tranche de 30 minutes).

Accueils de loisirs

Parties prenantes du projet éducatif de la Ville, les accueils de loisirs ont pour mission de favoriser l’épanouissement et la socialisation de l’enfant. Dans le cadre d’un projet pédagogique annuel, les projets d’activités sont élaborés autour d’un thème fédérateur décliné sous des angles multiples : activités manuelles, plastiques, de motricité, culturelles mais aussi sorties, grands jeux d’aventure, etc. Les familles sont fréquemment invitées à découvrir les équipements et les réalisations des enfants lors des journées ou soirées “portes ouvertes”.

Le mercredi

Les enfants - domiciliés à Sceaux et scolarisés en école maternelle ou élémentaire - sont accueillis les mercredis de 11h30 à 18h30 au sein de chaque école :

  • groupe scolaire des Blagis : accueil de loisirs des Blagis (4 place des Ailantes) ;
  • groupe scolaire du Centre : les élémentaires sont accueillis au club de loisirs (8 quater rue Marguerite-Renaudin), les maternelles sont accueillis à l’école maternelle (7 rue Marguerite-Renaudin) ;
  • groupe scolaire des Clos-Saint-Marcel : centre d’accueil maternel (46 avenue de la Gare) ;
  • groupe scolaire du Petit-Chambord : école du Petit-Chambord (6 et 8 allée de Trévise).

Les inscriptions en accueil de loisirs s’effectuent depuis le Portail familles.

Inscription à l’année : l’enfant est inscrit tous les mercredis de l’année scolaire. La facturation est mensuelle. Il est possible d’annuler l’inscription d’un enfant au plus tard le lundi de la semaine précédente avant 17h30. Dans ce cas, la journée n’est pas facturée. Pour une annulation hors délai, la journée non consommée est facturée avec le repas.

Inscription ponctuelle : si l’enfant est inscrit dans les délais - soit au plus tard le lundi de la semaine précédente avant 17h30 - la famille est facturée au tarif normal. Pour une inscription hors délai, le tarif de l’inscription et du repas de l’enfant est doublé.

À noter :

  • Toute modification doit se faire sur le Portail familles dans les délais mentionnés ci-dessus.
  • Un enfant qui n’est pas inscrit ne peut être accueilli à l’accueil de loisirs.
  • Aucun remboursement ne pourra être effectué sans présentation d’un certificat médical.

Pendant les vacances

La Ville organise l’accueil des enfants domiciliés à Sceaux et âgés de 3 à 12 ans de 8h à 18h30. Les enfants scéens, nés en 2015, pourront bénéficier de l’accueil de loisirs durant les vacances d’été 2018.

  • Les enfants scolarisés dans les écoles des Clos-Saint-Marcel et du Petit-Chambord, en petite, moyenne et grande sections de maternelle, CP et CE1 sont accueillis à l’accueil de loisirs des Clos-Saint-Marcel, situé au 46 avenue de la Gare.
  • Les enfants scolarisés à l’école des Blagis et du Centre, en petite, moyenne et grande sections de maternelle, CP et CE1 sont accueillis à l’accueil de loisirs des Blagis, situé au 4 place des Ailantes.
  • Les enfants scolarisés en CE2, CM1, CM2 et 6e sont accueillis dans une structure appelée “club de loisirs”, située 8 quater rue Marguerite-Renaudin. Le club de loisirs propose aux enfants une large gamme d’activités adaptées à leur âge telles que des ateliers manuels, sportifs et différentes sorties : cinéma, théâtre, musées, parcs d’attraction, etc.

Les inscriptions se font depuis le Portail familles environ deux mois avant le début de chaque période de vacances scolaires et sont closes 15 jours avant le début des vacances. La place est garantie dans la limite de la capacité d’accueil réglementaire de la structure. Au-delà de ces dates, l’inscription de l’enfant est réalisée en fonction des places disponibles et est facturée au tarif double.

À noter :

  • Toute modification doit se faire sur le Portail familles dans les délais mentionnés ci-dessus.
  • Il est possible d’annuler l’inscription d’un enfant si l’annulation est effectuée pendant la période d’inscription. Dans ce cas, la famille n’est pas facturée. Si l’annulation est effectuée après la date butoir, les journées non consommées sont facturées (sans les repas).
  • Un enfant qui n’est pas inscrit ne peut être accueilli à l’accueil de loisirs.
  • Aucun remboursement ne peut être effectué sans présentation d’un certificat médical.

Tarifs 2017

Les tarifs sont fixés en fonction du calcul du quotient familial :

  • mercredis : entre 1,27 euro et 8,04 euros (tarifs à la journée, repas et goûter inclus) par mercredi après-midi (amplitude d’ouverture du centre : 7h) ;
  • vacances : entre 1,48 euro et 22,54 euros (tarifs à la journée, repas et goûter inclus) par jour (amplitude d’ouverture du centre : 10h30).

Attention : tout retard lors de la récupération de son enfant est facturé (28 euros par tranche de 30 minutes). 

 

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